Mentions Légales

INFORMATIONS ÉDITEUR

Ce site web est le site officiel de Bi-Vert 
Directeur de la publication :  
SIRET : N° 

HÉBERGEMENT

OVH - Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

CONCEPTION ET RÉALISATION

Be-Ware Informatique 
79, rue emile Zola 
02100 Saint-Quentin 
Tel. 0323608277 
Mail: contact@beware.fr 
https://www.beware.fr/

DROITS D'AUTEUR - COPYRIGHT

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie du site est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Bi-Vert détient toute licence d’utilisation nécessaire des noms, marques et enseignes cités sur ce site qui sont la propriété de tiers.

Crédits Photographiques

AVERTISSEMENT

Les informations qui apparaissent sur ce site sont données à titre purement indicatif. Bi-Vert met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site à la date de leur insertion ainsi que leur mise à jour régulière.

Néanmoins, Bi-Vert décline toute responsabilité quant à l’exclusivité et l’utilisation par toute personne physique ou morale des informations fournies.

LÉGISLATION

Ce site est protégé par la loi du 1er juillet 1998 sur la protection juridique des bases de données et de tous ses éléments, tel que les textes, les logos, les graphismes, les images et photos, qui sont la propriété exclusive du Bi-Vert.

Toute utilisation, y compris la reproduction même partielle, la modification, la distribution, la transmission, l’affichage du contenu ou de l’un quelconque des éléments de ce site est strictement interdite sans accord écrit de Bi-Vert. Ces éléments sont protégés par la loi française et les lois internationales de protection de la propriété intellectuelle, et notamment les articles Art L.335-2 et L335-3 du code de la propriété intellectuelle. Tout contrevenant à cette protection fera l’objet de poursuites.

Sauf indications contraires (documents libres de droits), si vous souhaitez utiliser des photos ou des textes sur ce site, vous devez contacter Bi-Vert.

Par ailleurs, l’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l’utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelles qu’en soient les conséquences. Nous ne sommes responsables d’aucune erreur ou omission sur le présent site. De plus les bannières ou éléments de promotion quant à leur forme, leur contenu, leur caractère licite et leurs engagements et/ou conditions de promotion, sont sous la seule responsabilité de l’annonceur.